Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : à compléter. Le présent document constitue un modèle général et doit être relu par un professionnel du droit avant toute mise en ligne définitive.
Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») régissent l'accès et l'utilisation du site et des services proposés par Quantum Flash (ci-après « le Service »). En accédant au Service ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser le Service.
1. Objet du Service
Quantum Flash propose des outils d'analyse de marché assistés par intelligence artificielle, destinés à fournir des éléments d'aide à la décision en matière d'investissement. Le Service ne constitue en aucun cas un conseil en investissement personnalisé, une recommandation d'achat ou de vente, ni une garantie de résultat financier.
Nature informative
Les scores, analyses et contenus générés par Quantum Flash sont fournis à titre informatif et éducatif uniquement.
Absence de conseil personnalisé
Aucun contenu du Service ne doit être interprété comme un conseil financier, juridique ou fiscal adapté à votre situation individuelle.
Responsabilité de l'utilisateur
Toute décision d'investissement prise sur la base des informations fournies relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.
Risque de perte
Les marchés financiers comportent un risque de perte en capital, pouvant aller jusqu'à la perte totale des sommes investies.
2. Accès au Service et création de compte
L'accès à certaines fonctionnalités du Service peut nécessiter la création d'un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de votre inscription, et à maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion. Vous êtes responsable de toute activité effectuée depuis votre compte.
Quantum Flash se réserve le droit de suspendre ou de résilier tout compte en cas de violation des présentes Conditions, d'utilisation frauduleuse ou abusive du Service, ou pour toute autre raison légitime, avec ou sans préavis.
3. Utilisation autorisée
Vous vous engagez à utiliser le Service conformément aux présentes Conditions et à la réglementation applicable. Sont notamment interdits :
Toute tentative d'extraction, de copie ou de reproduction non autorisée des données, algorithmes ou contenus du Service.
Toute utilisation du Service à des fins illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers.
Toute tentative de contournement des mesures de sécurité, d'accès non autorisé aux systèmes ou d'introduction de code malveillant.
Toute revente, sous-licence ou redistribution commerciale des contenus sans autorisation écrite préalable de Quantum Flash.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Service — textes, interfaces, logos, algorithmes, bases de données, visuels et marques — est la propriété exclusive de Quantum Flash ou de ses concédants, et est protégé par les législations relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de ces éléments, en tout ou partie, est strictement interdite.
L'utilisation du Service ne confère à l'utilisateur aucun droit de propriété sur les contenus, hormis un droit d'usage personnel et non exclusif, limité à la durée de son accès au Service.
5. Limitation de responsabilité
Quantum Flash met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la fiabilité et la disponibilité du Service, sans toutefois garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations fournies.
Les analyses reposent sur des modèles statistiques et des données de marché pouvant comporter des erreurs, des délais ou des approximations.
Quantum Flash ne garantit pas un accès ininterrompu au Service et ne saurait être tenu responsable des interruptions, pannes ou maintenances.
Quantum Flash ne pourra être tenu responsable des pertes financières résultant de décisions prises sur la base des contenus du Service.
6. Abonnements, essais et paiements
Certaines fonctionnalités du Service peuvent être soumises à un abonnement payant ou proposées dans le cadre d'une période d'essai. Les modalités de tarification, de facturation et de renouvellement applicables sont précisées lors de la souscription. L'utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment selon les modalités indiquées dans son espace compte, sans que cela n'ouvre droit à un remboursement rétroactif des périodes déjà entamées, sauf disposition légale contraire.
7. Modification des Conditions
Quantum Flash se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment, afin de les adapter aux évolutions du Service ou de la réglementation applicable. Toute modification substantielle sera portée à la connaissance des utilisateurs. La poursuite de l'utilisation du Service après publication des modifications vaut acceptation des Conditions mises à jour.
8. Résiliation
Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment. Quantum Flash se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès au Service, de manière temporaire ou définitive, en cas de non-respect des présentes Conditions ou pour tout motif légitime, notamment en cas d'usage abusif ou frauduleux.
9. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont régies par le droit applicable dans le pays d'établissement de Quantum Flash. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence des juridictions compétentes, sauf disposition légale impérative contraire applicable aux consommateurs.
Puis-je obtenir un remboursement après souscription ?
Les modalités de remboursement, lorsqu'elles existent, dépendent de l'offre souscrite et sont précisées au moment de la commande. Aucune garantie de remboursement n'est présumée en dehors de ce cadre contractuel.
Les analyses fournies constituent-elles un conseil en investissement ?
Non. Les contenus générés par Quantum Flash sont des outils d'aide à la décision et ne remplacent pas l'avis d'un conseiller financier agréé.
Comment sont traitées les violations des présentes Conditions ?
Quantum Flash se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès au Service en cas de non-respect constaté des présentes Conditions, après évaluation de la situation.
Comment puis-je poser une question sur ces Conditions ?
Vous pouvez contacter Quantum Flash via la page de contact du site pour toute question relative aux présentes Conditions d'utilisation.